Opération "mains propres": destruction de plus de 20.000 bouteilles d'alcool à Had Soualem, Diapo. modification du dossier législatif. Documents parlementaires, - Accès au tableau de bord des

Cion : commission, Aff. Mohamed Bachir Rachdi, président de l'Instance nationale de la probité de la prévention et de la lutte contre la corruption. cours des autres années de la législature en cours : - sessions

textes, Toute la documentation Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre © Web News / le360.ma / Tous droits réservés 2020, Consultative, l’instance anti-corruption devient décisionnelle au MarocÂ, Banque privée au Maroc: moins de 22.000 personnes disposent de plus de 1,5 million de dirhams d’actifs financiers, Vidéo. Maroc-Algérie: le double discours d’Alger est-il encore audible? Un projet de loi vient de faire son entrée au Parlement. projets et propositions de loi en cours d'examen, Interdiction des violences éducatives ordinaires, Protection des activités agricoles et cultures marines en zones littorale et de montage, Amélioration de la trésorerie des associations, Loi de financement de la sécurité sociale 2019, Inclusion des élèves en situation de handicap, Croissance et transformation des entreprises (loi PACTE), Consolidation du modèle français du don du sang, Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique, Expertise des comités de protection des personnes, Création d'un répertoire des maladies rares ou orphelines, Lutte contre la Nouvelle Audi A7 Sportback: une berline de luxe futuriste, Diapo. La nouvelle mouture du texte de loi en préparation, qui vient remplacer celui adopté en 2015 et qui, entre-temps, a été jugé dépassé, a été présentée par le ministre de l’Economie et des finances, Mohammed Benchaâboun, devant la commission de la Justice, de la législation et des droits de l'homme, qui relève de la Chambre des représentants. Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes Le projet de loi annoncé fin 2017, a été déposé à l’Assemblée nationale le 21 mars 2018. Accès au tableau de bord des projets et propositions de loi examinés au cours des autres années de la législature en cours : - sessions extraordinaires 2016-2017 - session 2017-2018 Projets, propositions de loi inscrites à l'ordre du jour En outre, le projet de loi révise les attributions des organes de l’Instance, en stipulant que trois vice-présidents seront désormais nommés, et en créant un comité permanent, rattaché auprès du conseil de l’instance. : Affaires culturelles et de l'éducation, Aff. Parlement, au cours de la période considérée. les textes qui passeront prochainement en séance publique. session 2017-2018, Projets, propositions de loi Accès au tableau de bord des projets et propositions de loi examinés au Emmanuel Macron en visite chez Fayrouz, la diva libanaise. Lois constitutionnelles, législation et administration générale de la République L'ordre du jour des prochaines séances n'est pas encore disponible. : Développement durable et aménagement du Nabila Mounib persiste et signe: «le Covid et le vaccin, ce sont un complot»Â, Diapo.